NOYADE - CRIMINALISTIQUE & PREVENTION

Lorsqu'un cadavre est découvert dans l'eau, l'enquête doit tout d'abord répondre à trois interrogations : Quelle est la cause de la mort ? Depuis combien de temps le corps séjourne t-il dans l'eau ? Quelle est l'identité de la victime ? En ce qui nous concerne, dans le cadre de notre étude, nous nous attacherons à répondre prioritairement aux deux premières interrogations.

Un corps découvert immergé ou en bordure d'un milieu aquatique ne signifie pas que le sujet s'est réellement noyé. La problématique pour le médecin légiste, est que les très nombreux phénomènes cadavériques observables sur un corps immergé ne sont pas tous spécifiques de la submersion-asphyxique. Ce constat rend particulièrement délicate l'affirmation du caractère vital de la noyade. De plus, comme nous l'avons évoqué dans la première partie de ce mémoire, les circonstances entourant le décès et tout particulièrement l'influence du séjour dans l'eau d'un corps humain vont venir fortement perturber le diagnostic.

Pour tenter de répondre à toutes ces questions, le médecin légiste avec l'aide des enquêteurs devra pendant toute le durée de ses investigations, interpréter et confronter un grand nombre de facteurs issus de la simple observation externe et interne du corps, de l'étude microscopique des tissus de certains organes, de diverses analyses scientifiques dont certaines font parfois l'objet de controverses avec les données de l'enquête.

L'autopsie est un acte indispensable dans la recherche des causes de la mort mais l'examen visuel de la dépouille par un médecin légiste sur les lieux de sa découverte, aussi appelé « levée de corps » est très souvent riche d'informations pour l'enquête. En effet, il faut savoir que pour le noyé, l'évolution de la décomposition s'accélère deux fois plus rapidement lorsqu'il se retrouve à l'air libre. Le processus de putréfaction peut sur un corps « frais » retiré de l'eau, modifier totalement en quelques heures et de manière irréversible l'aspect général du corps au point de le rendre méconnaissable.

La levée de corps est en premier lieu un acte d'enquête (constatations) mais aussi administratif (certificat de décès) en cas de mort violente, suspecte ou d'origine inconnue. Le médecin est requis par les enquêteurs ou le parquet en vertu des articles 81 du code civil ; 74 et 60 du code de procédure pénale. Sa mission est d'intervenir rapidement sur les lieux de la découverte du cadavre et de procéder à une expertise visuelle et externe du corps. A cette occasion, il s'assure tout d'abord que la mort est réelle (arrêt cardio-circulatoire, arrêt respiratoire ….) et constante (rigidité cadavérique, lividités …. ).Ensuite, il procède à des constatations et observations minutieuses de l'état général du corps, de sa position, de ses lésions et des signes cliniques pouvant expliquer les circonstances et causes du décès. Il effectue des prélèvements si ceux-ci s'avèrent nécessaires ou s'ils risquent de disparaître lors du transport du corps. Enfin, la présence sur les lieux du médecin légiste lui permet également de s'imprégner de l'ambiance qui règne autour de la victime et ainsi mettre en corrélation les constatations sur le corps avec le milieu environnant.

A l'issue de toutes ces investigations, le praticien devra tenter de se prononcer :

■Sur le caractère suspect ou non de la mort ;

■ Sur l'intervention possible d'un tiers ;

■ Sur les causes présumées du décès ;

■Sur l'identification du cadavre ;

■ Sur le délai post-mortem ;

■Et enfin surla délivrance d'un certificat de décès avec un obstacle médico-légal ou non.

Dans le cas de la découverte d'un cadavre en milieu hydrique, la levée de corps doit se pratiquer sous le signe de l'urgence. Un corps, hors de l'eau se dégrade très rapidement. Cet examen étant une phase importante du diagnostic médico-légal, il est essentiel que le médecin légiste puisse examiner la victime rapidement sous peine de perdre des données précieuses quant aux circonstances de la mort.

Après cet article d'introduction, je vous présenterai une série de billets sur le thème du diagnostic médico-légal de la noyade. Le prochain sera consacré à l'examen externe d'un noyé dit "frais".